- Types de polices
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Nos produits fondamentaux en assurance titres

Service de titres FCT s'est développée en offrant continuellement au secteur des prêteurs des produits d'assurance titres à l'avant-garde pour les propriétés résidentielles et commerciales.

L'assurance titres protège les prêteurs et les propriétaires contre les erreurs, les omissions et les problèmes de titres d'une propriété; elle les protège également contre la fraude de titres ou la contrefaçon. Elle peut éliminer la nécessité d'engager des recherches coûteuses tout en répondant à la fois aux exigences des propriétaires et à vos besoins de prêteurs. Service de titres FCT vous permet de clore vos transactions au moment prévu en assurant les problèmes inconnus, connus ou potentiels,
tels que : *

  • priorité de rang de l'hypothèque; invalidité ou non-négociabilité du titre de l'hypothèque assurée; fraude ou contrefaçon liée aux titres immobiliers; rénovations effectuées sans permis;
  • les problèmes qui surviennent dans l'intervalle entre le moment de la signature de l'acte et sa publication ou enregistrement au registre foncier;
  • vices qui auraient été révélés par une mise à jour du certificat de localisation de la propriété, événements ultérieurs à la police, tels que la contrefaçon de documents ultérieurs à la police** et de futurs empiétements des terrains avoisinants, pour n'en nommer que quelques-uns.

Votre intérêt et votre priorité de rang sont protégés par la police prêt hypothécaire. Vos clients peuvent également bénéficier d'une police d'assurance titres conçue spécifiquement pour les propriétaires. Avec une police pour propriétaire, vos clients paient une prime unique. L'assurance titres de Service de titres FCT demeure en vigueur tant et aussi longtemps que l'assuré conserve un intérêt dans la propriété.

* Cette liste ne présente que quelques exemples. Pour une liste complète des protections et exclusions, veuillez consulter la police.

** Ceci n'est pas couvert par la police d'assurance titres commerciale.

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